Mentions Légales

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Siège social

Le village - 05500 POLIGNY

Informations générales

Président : Didier PY
Date de création: 2 octobre 2014 
Parution au J.O : le 18 octobre 2014 / Annonce N°49 page 4951
Numéro d'immatriculation: W052003542
Adresse postale : 
Chez Monsieur Didier PY 
Les Casses - Villeneuve - 05500 POLIGNY
Tél: 04 92 53 50 97
Numéro de SIRET : 811 000 884 00015

Site

Webmaster / Représentant légal : Isabelle Martin / Didier Py / Association pour la Sauvegarde du Patrimoine de Poligny 
Adresse web : www.poligny-en-champsaur.fr  
Adresse Postale : ASPP - Chez Monsieur Didier Py - Les Casses - Villeneuve - 05500 POLIGNY
Adresse électronique (E-Mail) : polignyenchampsaur@gmail.com 

Décharge de responsabilité :

L'Association pour la Sauvegarde du Patrimoine de Poligny s'est efforcée d'assurer l'exactitude de l'ensemble des informations fournies sur son site. La responsabilité de l' ASPP ne pourra en aucun cas être engagée quant à d'éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site. L'ASPP décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site. De plus, aucune garantie n'est donnée quant à l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. L'ASPP ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu'il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, l'ASPP ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site. 

Copyright 

Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le "site" n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du "site" est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé. Toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite. Les textes, dessins, logos (y compris le logo de l'ASPP) et images originaux exposés sur le site www.poligny-en-champsaur.fr ainsi que sur la Newsletter de l'ASPP, restent la propriété unique et exclusive d'Isabelle MARTIN et ne peuvent être utilisés par l'Association de Sauvegarde du Patrimoine de Poligny ou tout autre entité sans son accord.
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